Article 1
Sont nommés, pour une durée de trois ans, membres de la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées mentionnée à l'article D. 4364-10-1 du code de la santé publique et dont la composition est prévue par l'arrêté du 1er février 2011 :
1° Au titre des représentants de la direction générale de l'offre de soins :
Le directeur général de l'offre de soins ou son représentant, président.
2° Au titre du médecin spécialiste de l'appareillage du ministère de la défense :
Linda DARMON (titulaire).
Eric LAPEYRE (suppléant).
3° Au titre du médecin spécialiste en médecine physique et de réadaptation ou en chirurgie orthopédique :
Jean PAYSANT (titulaire).
Laurent BENSOUSSAN (suppléant).
4° Au titre du médecin compétent en appareillage orthopédique :
Pascale FODE (titulaire).
Robert LAFAYE DE MICHEAUX (suppléant).
5° Au titre des orthoprothésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 3 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Marie-Paule FLOURE (titulaire).
Eric DUPONT (titulaire).
Laurent MULLER (suppléant).
René GASTALDO (suppléant).
6° Au titre des podo-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Jean-Claude HEILI (titulaire).
Raymond MASSARO (titulaire).
Jean-François BUQUET (suppléant).
Marielle DUFAURE (suppléant).
7° Au titre des orthopédistes-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Jean-Paul CAMPIONE (titulaire).
Evelyne MATHIS (titulaire).
Caroline FOURNIER (suppléant).
Benjamin DELAPIERRE (suppléant).
8° Au titre du médecin spécialiste en chirurgie plastique et reconstructrice ou spécialiste en chirurgie de la face et du cou ou spécialiste en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, compétent en appareillage :
Pierre SABIN (titulaire).
Olivier ESNAULT (suppléant).
9° Au titre du médecin spécialiste en ophtalmologie, compétent en appareillage :
Alain RETOUT (titulaire).
Miche TAZARTES (suppléant).
10° Au titre du médecin spécialiste en ORL, compétent en appareillage :
Bruno FRACHET (titulaire).
Bernard FRAYSSE (suppléant).
11° Au titre des ocularistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 5 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Michel DURAND (titulaire).
Philippe MAITRIAS (titulaire).
Vincent RUESCHE (suppléant).
Stéphane VILLANOVA (suppléant).
12° Au titre des épithésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 6 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
Anne-Marie REIDINGER (titulaire).
Christian BUJEAUD (titulaire).
Jacqueline FROHMAN (suppléant).
Régine PACINI (suppléant).
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