Arrêté du 9 mai 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 234-1.01, Art. 234-1.02, Art. 234-1.03, Art. 234-1.04, Art. 234-1.05, Art. 234-2.01, Art. 234-2.02, Art. 234-2.03, Art. 234-2.04, Art. 234-3.01, Art. 234-3.02, Art. 234-3.03, Art. 234-3.04, Art. 234-3.05, Art. 234-3.06, Art. 234-3.07, Art. 234-3.08, Art. 234-3.09, Art. 234-4.01, Art. 234-4.02, Art. 234-4.03, Art. 234-4.04, Art. 234-4.05, Art. 234-4.06

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Modification des règles de sécurité pour les navires spéciaux

Résumé. Les règles de sécurité et de stabilité pour les navires spéciaux sont mises à jour, notamment en clarifiant les références aux articles techniques et en ajustant les critères d'application.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.01 : Navires spéciaux : champ d'application
→ Version 2 : Restriction de l'application temporelle
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.02 : Définitions des termes techniques pour les navires spéciaux
→ Version 2 : Précision des définitions relatives aux navires spéciaux
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-1.03 : Exemptions pour les navires spéciaux
→ Version 2 : Nouvelle exemption pour les petits navires spéciaux
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 234-1.01, Art. 234-1.02, Art. 234-1.03, Art. 234-1.04, Art. 234-1.05, Art. 234-2.01, Art. 234-2.02, Art. 234-2.03, Art. 234-2.04, Art. 234-3.01, Art. 234-3.02, Art. 234-3.03, Art. 234-3.04, Art. 234-3.05, Art. 234-3.06, Art. 234-3.07, Art. 234-3.08, Art. 234-3.09, Art. 234-4.01, Art. 234-4.02, Art. 234-4.03, Art. 234-4.04, Art. 234-4.05, Art. 234-4.06

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