Arrêté du 9 juin 2016

Article 1

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Article 1

Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 9 avril 2009 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe I du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 avril 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 6 juillet 2016

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Modification du règlement d'examen

Résumé. Le règlement d'examen du diplôme de l'enseignement supérieur est mis à jour.

Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 9 avril 2009 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe I du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 avril 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le mercredi 6 juillet 2016

Source : Légifrance