Arrêté du 9 juin 2016

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Le tableau de correspondance des épreuves et des unités figurant à l'annexe IV du même arrêté est remplacé par celui figurant en annexe IV du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 6 juillet 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du tableau de correspondance des épreuves

Résumé. Le tableau de correspondance des épreuves et des unités dans l'annexe IV est mis à jour.

Le tableau de correspondance des épreuves et des unités figurant à l'annexe IV du même arrêté est remplacé par celui figurant en annexe IV du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 6 juillet 2016

Source : Légifrance