En vigueur depuis le 6 juillet 2016
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Modification du tableau de correspondance des épreuves
Le tableau de correspondance des épreuves et des unités figurant à l'annexe IV du même arrêté est remplacé par celui figurant en annexe IV du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. Annexe