Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement dans le calcul de la durée d'une attestation
Résumé. La durée de validité de l'attestation de réussite du test théorique sur l'AFIS est maintenant comptée à partir de la date de réussite.
A modifié les dispositions suivantes :