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Suppression de l'arrêté du 25 mai 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 25 mai 2022Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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Arrêté du 9 juillet 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mai 2022Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 25 mai 2022 (Ab)
Autorisation de vaccins contre la variole du singe
Arrêté du 25 mai 2022 · art. 1 (Ab)
Importation et stockage du vaccin JYNNEOS®
Arrêté du 25 mai 2022 · art. 2 (Ab)
Annulation des mesures sanitaires
Arrêté du 25 mai 2022 · art. 5 (Ab)
Arrêté sur l'utilisation des vaccins contre la variole du singe
Arrêté du 25 mai 2022 · art. 6 (Ab)
Suivi des effets indésirables des vaccins contre la variole du singe
Arrêté du 25 mai 2022 · art. 4 (Ab)
Rôle de l'ANSM dans la gestion des vaccins contre la variole du singe
Arrêté du 25 mai 2022 · art. 3 (Ab)