Arrêté du 9 juillet 2021

Article 1

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Article 1

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 26 février 2014 susvisé (Recrutement des techniciens d'art par concours) sont modifiées conformément aux articles 2 (Modification de l'arrêté du 26 février) et 3 (Modification d'une annexe réglementaire) ci-après.

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En vigueur depuis le 23 juillet 2021

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Modification des annexes 1 et 2 de l'arrêté du 26 février 2014

Résumé. Un arrêté récent modifie certaines parties d'un arrêté plus ancien.

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 26 février 2014 susvisé (Recrutement des techniciens d'art par concours) sont modifiées conformément aux articles 2 (Modification de l'arrêté du 26 février) et 3 (Modification d'une annexe réglementaire) ci-après.

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Source : Légifrance