A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. 5 → Version 2
- ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. 5
1 version
1 modifié
Section suivante
ARRÊTÉ du 9 juillet 2015
Titre IV : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DES PROFESSEURS AGRÉGÉS DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES
Créé le 13 juillet 2015
La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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En vigueur depuis le lundi 13 juillet 2015
Titre IV : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DES PROFESSEURS AGRÉGÉS DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES
Article 8
Article 9