Arrêté du 9 juillet 2008

Article 5

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Article 5

La sous-direction du pilotage et de l'optimisation des moyens comprend quatre bureaux :

- le bureau de la synthèse ;

- le bureau de l'immobilier ;

- le bureau des systèmes d'information et du contrôle de gestion

- le bureau de l'appui au pilotage du secteur associatif habilité.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 septembre 2008 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction du pilotage et de l'optimisation des moyens

Résumé. La sous-direction du pilotage et de l'optimisation des moyens est divisée en quatre bureaux spécialisés dans la synthèse, l'immobilier, les systèmes d'information et le soutien au secteur associatif.

La sous-direction du pilotage et de l'optimisation des moyens comprend quatre bureaux :

- le bureau de la synthèse ;

- le bureau de l'immobilier ;

- le bureau des systèmes d'information et du contrôle de gestion

- le bureau de l'appui au pilotage du secteur associatif habilité.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 28 août 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 2 août 2019art. 1 : Modification d'un article réglementaire

En résumé. L'article modifie la structure de la sous-direction du pilotage et de l'optimisation des moyens en ajoutant le contrôle de gestion et en remplaçant le bureau de la performance par un bureau dédié à l'appui au pilotage du secteur associatif habilité.

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au mardi 27 août 2019

Modifié parArrêté du 3 mai 2017art. 6 : Modification d'un arrêté de 2008 par un nouvel arrêté

En résumé. La sous-direction du pilotage et de l'optimisation des moyens a été restructurée avec des changements de noms pour deux bureaux, passant d'une logique d'allocation des moyens à une synthèse et intégrant la performance dans le pilotage.

En vigueur du mardi 2 mai 2017 au dimanche 7 mai 2017

Modifié parArrêté du 25 avril 2017art. 16 : Modification d'un arrêté administratif

En résumé. La sous-direction du pilotage et de l'optimisation des moyens a été restructurée avec des modifications de titres de bureaux, notamment le remplacement du bureau du patrimoine par le bureau de l'immobilier.

En vigueur du lundi 1 septembre 2008 au lundi 1 mai 2017

Source : Légifrance