JORF n°0036 du 12 février 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un nouvel arrêté définit les règles pour évaluer et maintenir la santé des eaux marines.
Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour définir comment évaluer la santé des eaux marines.
Un arrêté définit des termes pour évaluer la santé des eaux marines, comme les indicateurs et les règles pour mesurer leur état écologique.
Un arrêté définit les critères pour que les eaux marines restent saines et durables, en protégeant leur biodiversité et leur utilisation pour les générations futures.
Un arrêté de 2026 fixe des règles pour protéger les océans en mesurant la qualité de l'eau, la vie marine et la pollution.
- Origine inconnue
Un arrêté classe les poissons, crustacés et tortues marines protégés par région.
Le texte explique comment vérifier la santé des océans en regardant les oiseaux et mammifères marins.
Un arrêté de 2026 fixe des règles pour protéger les océans en mesurant la qualité de l'eau, la vie marine et la pollution.
Un arrêté liste les espèces de tortues marines, poissons et céphalopodes protégées dans différentes régions marines.
La liste des espèces commerciales de poissons et crustacés est classée par sous-régions marines.
Le texte définit les critères pour évaluer l'état écologique des océans, en se concentrant sur la biodiversité des oiseaux et mammifères marins.
L'article définit les critères pour évaluer la qualité écologique des mers, en se concentrant sur les contaminants, la pollution et les déchets.
L'article définit les critères et seuils pour évaluer l'état écologique des eaux côtières, notamment pour les communautés de macrophytes et de macrofaune, ainsi que pour les changements hydrographiques et la présence de contaminants.
L'article fixe des seuils pour la concentration en oxygène dissous et l'abondance des macroalgues opportunistes dans les eaux marines.
L'article fixe des limites de turbidité pour différentes zones marines afin d'évaluer la transparence de l'eau.
L'article fixe des limites de concentration en chlorophylle-a pour évaluer la qualité de l'eau dans différentes zones marines.
Un arrêté du 9 janvier 2026 définit les critères pour évaluer le bon état écologique des milieux marins, notamment en ce qui concerne les espèces non indigènes, les espèces commerciales et l'eutrophisation.