Arrêté du 9 janvier 2026

Article 1

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Article 1

La carte annexée à l'arrêté du 22 juillet 2020 susvisé (Arrêté du 22 juillet 2020 sur les risques de mouvements de terrain) est remplacée par la carte annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 février 2026

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Remplacement d'une carte dans un arrêté sur la construction

Résumé. Un nouvel arrêté remplace une carte liée aux règles de construction et d'habitation.

La carte annexée à l'arrêté du 22 juillet 2020 susvisé (Arrêté du 22 juillet 2020 sur les risques de mouvements de terrain) est remplacée par la carte annexée au présent arrêté.

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Source : Légifrance