JORF n°0012 du 15 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté du 9 janvier 2026 confie à deux responsables la tâche de le mettre en œuvre et de le publier au Journal officiel.
Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer le jour après leur publication officielle.
Un arrêté de janvier 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2023.
L'arrêté liste les postes à l'Université Gustave Eiffel qui correspondent à des emplois d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État.
Un arrêté du 9 janvier 2026 précise qu'à l'Université Gustave Eiffel, un ingénieur en chef des travaux publics de l'État exerce comme expert international en durabilité des bétons.
Un arrêté de janvier 2026 modifie des postes d'ingénieurs à l'Université Gustave Eiffel et supprime des articles d'un ancien arrêté.