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Arrêté du 9 janvier 2026

fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein de l'Université Gustave Eiffel

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Modification des postes d'ingénieurs à l'Université Gustave Eiffel

Résumé. Un arrêté de janvier 2026 modifie des postes d'ingénieurs à l'Université Gustave Eiffel et supprime des articles d'un ancien arrêté.

La ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation,

Vu le décret n° 2005-632 du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2006 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe,

Arrête :

En vigueur depuis le 16 janvier 2026

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Précision sur la fonction d'un ingénieur en chef à l'Université Gustave Eiffel

Résumé. Un arrêté du 9 janvier 2026 précise qu'à l'Université Gustave Eiffel, un ingénieur en chef des travaux publics de l'État exerce comme expert international en durabilité des bétons.

En application de l'article 1er du décret du 30 mai 2005 susvisé, la fonction exercée à l'Université Gustave Eiffel qui correspond à l'emploi d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe est la suivante :

- expert international référent en durabilité des bétons.

En vigueur depuis le 16 janvier 2026

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Postes d'ingénieurs en chef à l'Université Gustave Eiffel

Résumé. L'arrêté liste les postes à l'Université Gustave Eiffel qui correspondent à des emplois d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État.

En application de l'article 1er (Précision sur la fonction d'un ingénieur en chef à l'Université Gustave Eiffel) du décret du 30 mai 2005 susvisé, la liste des fonctions exercées à l'Université Gustave Eiffel qui correspondent à l'emploi d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 2e groupe est la suivante :

  • directeur adjoint du laboratoire expérimentation et modélisation pour le génie civil et urbain (EMGCU) ;
  • directeur du laboratoire expérimentation et modélisation pour le génie civil et urbain (EMGCU) ;
  • directeur du laboratoire centrifugeuses géotechniques (CG) ;
  • responsable du développement de la plateforme Transpolis ;
  • responsable du département ressources informatiques de campus ;
  • directeur du laboratoire eau environnement.

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Suppression d'articles dans un arrêté

Résumé. Un arrêté de janvier 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2023.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 août 2023Art. 1Arrêté du 8 août 2023Art. 2Arrêté du 8 août 2023Art. 4
- Arrêté du 8 août 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

En vigueur depuis le 16 janvier 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer le jour après leur publication officielle.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain de la publication au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 16 janvier 2026

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Exécution d'un arrêté par les responsables désignés

Résumé. Un arrêté du 9 janvier 2026 confie à deux responsables la tâche de le mettre en œuvre et de le publier au Journal officiel.

La directrice des ressources humaines du ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation et le président de l'Université Gustave Eiffel sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines,

A. Debar

En vigueur depuis le vendredi 16 janvier 2026

Arrêté du 9 janvier 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5