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Arrêté du 9 février 2021

JORF n°0041 du 17 février 2021

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 9 février 2021, la propriété du bien des collections nationales suivant :

- HUGO Victor (1802-1885), Pluie d'orage, vers 1848-1851, encre brune sur papier gris-bleu, 22,7 × 36,5 cm, acquis par préemption en vente publique (15 juin 1981, vente Sotheby's Monaco), dépôt du 27 octobre 1981, récolé-vu (2020) ; inv. : RF 38832, N.Mba 6050

est transférée à la ville de Nice pour affectation aux collections publiques du musée Jules Chéret, Nice, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Le bien dont la propriété est transférée est radié de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, ainsi que des registres de dépôts du musée de Nice et sera inscrit sur l'inventaire du musée Jules Chéret, Nice, à la date de publication de l'arrêté.

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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 9 février 2021, la propriété du bien des collections nationales suivant :

- HUGO Victor (1802-1885), Pluie d'orage, vers 1848-1851, encre brune sur papier gris-bleu, 22,7 × 36,5 cm, acquis par préemption en vente publique (15 juin 1981, vente Sotheby's Monaco), dépôt du 27 octobre 1981, récolé-vu (2020) ; inv. : RF 38832, N.Mba 6050

est transférée à la ville de Nice pour affectation aux collections publiques du musée Jules Chéret, Nice, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.

Le bien dont la propriété est transférée est radié de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, ainsi que des registres de dépôts du musée de Nice et sera inscrit sur l'inventaire du musée Jules Chéret, Nice, à la date de publication de l'arrêté.