LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A.-Genres et carrosseries en vigueur

I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e-A1

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A1E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A1T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A1

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*).

MTT1

L3e-A2

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A2E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A2T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A2

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e-A3

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A3E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A3T

Motocyclettes de trial

TRIAL (2)

L4e-A3

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e-A

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-A

Quad routier léger.

QUAD (2)

L6e-BP

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEMP (2)

L7e-A1

Quad routier lourd.

QUADLP1 (2)

L7e-A2

Quad routier lourd.

QUADLP2 (2)

L7e-B1

Quad tout-terrain lourd.

QUADHR (2)

L7e-B2

Buggy côte à côte.

BUGGY (2)

L7e-CP

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-P

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e-A

Vélo à moteur.

SOLO

L1e-B

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e-P

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1 (3)

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP (4)

M2 ou

M3 (3)

Autobus.

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

BUS

CAR

HANDICAP

NON SPEC

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

/

Navette urbaine

Navette urbaine avec usage possible en remorque urbaine

NAVURB

NAVREMURB

Remorque spécialisée.

RESP

O2 ou O3

Remorque urbaine

REMURB

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G "peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément au règlement (UE) 2018/858.

(4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite.

I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*).

MTT1

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Tricycles à moteur.

TM

L 5e-B

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-BU

Quadricycles légers pour le transport de marchandises.

QLEMM (2)

L7e-CU

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-U

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

Tracteurs routiers (5).

TRR

N1, N2 ou N3 (3)

Forestier (6).

Pour remorques.

Pour semi-remorques.

Divers (non spécifiée).

FOREST

PR REM

PR SREM

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1 (3)

Bennes amovibles.

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

Bennes céréalières.

Bétaillère.

Casiers.

Citerne à produits alimentaires.

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

Citerne pour aliments du bétail.

Citerne à produits chimiques.

Citerne à gaz liquéfiés.

Citerne à hydrocarbures légers.

Citerne à hydrocarbures lourds.

Citerne à vidange.

Citerne à eau.

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires.

Fourgon bâché avec parois rigides.

Fourgon avec parois et toit rigides.

Fourgon à température dirigée.

Bétonnière.

Plateau.

Porte-bateau (x).

Porte-fers.

Porte-voitures.

Savoyardes (7).

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

Divers (non spécifiée).

Châssis-cabine (8).

BEN AMO

BENNE

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

BACHE

FOURGON

FG TD

BETON

PLATEAU

PTE BAT

PTE FER

PTE VOIT

SAVOYARD

PLSC

NON SPEC

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3 (3)

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

Forestier

PTE ENG

PTE CONT

FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières.

SREM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

Arrière-train routier.

Arrière-train forestier.

Forestier.

Triqueballe.

AV TRAIN

AV TRAIN

AR TRAIN

AR FORES

FOREST

TB

Remorques routières.

REM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés.

SRTC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés.

RETC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les REM.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément au règlement (UE) 2018/858.

(5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Tricycles à moteur.

TM

L5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

M1 (3)

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3 (3)

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3 (3)

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3 (3)

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1 (3)

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3 (3)

Chariot porteur (9).

CHAR POR

N1, N2 ou N3 (3)

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3 (3)

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1 (3)

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3 (3)

Grue.

GRUE

M1 ou N1 (3)

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3 (3)

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3 (3)

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3 (3)

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3 (3)

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

M1 (3)

Adaptation réversible dérivée de VP

DERIV VP

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément au règlement (UE) 2018/858.

(9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles à roues.

TRA

T1a, T1b,

T2a, T2b,

T3a, T3b, T4.1a,

T4.1b,

T4.2a, T4.2b,

T4.3a ou T4.3b

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Tracteurs agricoles à chenilles.

C1a, C1b,

C2a, C2b,

C3a, C3b,

C4.1a, C4.1b,

C4.2a, C4.2b,

C4. 3a ou C4.3b

Remorques agricoles.

REA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b, R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b,

R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1a, S1b, S2a ou S2b

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S1a,

S2 ou S2a

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B.-Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

SOLO

SIDE-CAR

MTL

SOLO

SIDE-CAR

MTTE (11)

SOLO

SIDE-CAR

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE ou CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIRIE

NON SPEC

(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

-il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ;

-en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A.-Genres et carrosseries en vigueur

I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e-A1

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A1E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A1T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A1

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*).

MTT1

L3e-A2

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A2E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A2T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A2

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e-A3

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A3E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A3T

Motocyclettes de trial

TRIAL (2)

L4e-A3

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e-A

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-A

Quad routier léger.

QUAD (2)

L6e-BP

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEMP (2)

L7e-A1

Quad routier lourd.

QUADLP1 (2)

L7e-A2

Quad routier lourd.

QUADLP2 (2)

L7e-B1

Quad tout-terrain lourd.

QUADHR (2)

L7e-B2

Buggy côte à côte.

BUGGY (2)

L7e-CP

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-P

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e-A

Vélo à moteur.

SOLO

L1e-B

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e-P

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1 (3)

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP (4)

M2 ou

M3 (3)

Autobus.

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

BUS

CAR

HANDICAP

NON SPEC

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

/

Navette urbaine

Navette urbaine avec usage possible en remorque urbaine

NAVURB

NAVREMURB

Remorque spécialisée.

RESP

02 ou 03

Remorque urbaine

REMURB

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G "peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite.

I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*).

MTT1

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Tricycles à moteur.

TM

L 5e-B

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-BU

Quadricycles légers pour le transport de marchandises.

QLEMM (2)

L7e-CU

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-U

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

Tracteurs routiers (5).

TRR

N1, N2 ou N3 (3)

Forestier (6).

Pour remorques.

Pour semi-remorques.

Divers (non spécifiée).

FOREST

PR REM

PR SREM

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1 (3)

Bennes amovibles.

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

Bennes céréalières.

Bétaillère.

Casiers.

Citerne à produits alimentaires.

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

Citerne pour aliments du bétail.

Citerne à produits chimiques.

Citerne à gaz liquéfiés.

Citerne à hydrocarbures légers.

Citerne à hydrocarbures lourds.

Citerne à vidange.

Citerne à eau.

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires.

Fourgon bâché avec parois rigides.

Fourgon avec parois et toit rigides.

Fourgon à température dirigée.

Bétonnière.

Plateau.

Porte-bateau (x).

Porte-fers.

Porte-voitures.

Savoyardes (7).

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

Divers (non spécifiée).

Châssis-cabine (8).

BEN AMO

BENNE

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

BACHE

FOURGON

FG TD

BETON

PLATEAU

PTE BAT

PTE FER

PTE VOIT

SAVOYARD

PLSC

NON SPEC

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3 (3)

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

Forestier

PTE ENG

PTE CONT

FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières.

SREM

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

Arrière-train routier.

Arrière-train forestier.

Forestier.

Triqueballe.

AV TRAIN

AV TRAIN

AR TRAIN

AR FORES

FOREST

TB

Remorques routières.

REM

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés.

SRTC

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés.

RETC

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Tricycles à moteur.

TM

L5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

M1 (3)

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3 (3)

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3 (3)

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3 (3)

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1 (3)

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3 (3)

Chariot porteur (9).

CHAR POR

N1, N2 ou N3 (3)

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3 (3)

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1 (3)

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3 (3)

Grue.

GRUE

M1 ou N1 (3)

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3 (3)

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3 (3)

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3 (3)

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3 (3)

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

M1 (3)

Adaptation réversible dérivée de VP

DERIV VP

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles à roues.

TRA

T1a, T1b,

T2a, T2b,

T3a, T3b, T4.1a,

T4.1b,

T4.2a, T4.2b,

T4.3a ou T4.3b

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Tracteurs agricoles à chenilles.

C1a, C1b,

C2a, C2b,

C3a, C3b,

C4.1a, C4.1b,

C4.2a, C4.2b,

C4. 3a ou C4.3b

Remorques agricoles.

REA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b, R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b,

R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1a, S1b, S2a ou S2b

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S1a,

S2 ou S2a

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B.-Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

SOLO

SIDE-CAR

MTL

SOLO

SIDE-CAR

MTTE (11)

SOLO

SIDE-CAR

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE ou CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIRIE

NON SPEC

(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

-il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ;

-en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A.-Genres et carrosseries en vigueur

I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e-A1

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A1E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A1T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A1

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*).

MTT1

L3e-A2

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A2E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A2T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A2

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e-A3

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A3E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A3T

Motocyclettes de trial

TRIAL (2)

L4e-A3

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e-A

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-A

Quad routier léger.

QUAD (2)

L6e-BP

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEMP (2)

L7e-A1

Quad routier lourd.

QUADLP1 (2)

L7e-A2

Quad routier lourd.

QUADLP2 (2)

L7e-B1

Quad tout-terrain lourd.

QUADHR (2)

L7e-B2

Buggy côte à côte.

BUGGY (2)

L7e-CP

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-P

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e-A

Vélo à moteur.

SOLO

L1e-B

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e-P

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1 (3)

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP (4)

M2 ou

M3 (3)

Autobus.

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

BUS

CAR

HANDICAP

NON SPEC

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

/

Navette urbaine

NAVURB

Remorque spécialisée.

RESP

02

Remorque urbaine

REMURB

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G "peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite.

I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*).

MTT1

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Tricycles à moteur.

TM

L 5e-B

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-BU

Quadricycles légers pour le transport de marchandises.

QLEMM (2)

L7e-CU

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-U

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

Tracteurs routiers (5).

TRR

N1, N2 ou N3 (3)

Forestier (6).

Pour remorques.

Pour semi-remorques.

Divers (non spécifiée).

FOREST

PR REM

PR SREM

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1 (3)

Bennes amovibles.

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

Bennes céréalières.

Bétaillère.

Casiers.

Citerne à produits alimentaires.

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

Citerne pour aliments du bétail.

Citerne à produits chimiques.

Citerne à gaz liquéfiés.

Citerne à hydrocarbures légers.

Citerne à hydrocarbures lourds.

Citerne à vidange.

Citerne à eau.

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires.

Fourgon bâché avec parois rigides.

Fourgon avec parois et toit rigides.

Fourgon à température dirigée.

Bétonnière.

Plateau.

Porte-bateau (x).

Porte-fers.

Porte-voitures.

Savoyardes (7).

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

Divers (non spécifiée).

Châssis-cabine (8).

BEN AMO

BENNE

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

BACHE

FOURGON

FG TD

BETON

PLATEAU

PTE BAT

PTE FER

PTE VOIT

SAVOYARD

PLSC

NON SPEC

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3 (3)

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

Forestier

PTE ENG

PTE CONT

FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières.

SREM

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

Arrière-train routier.

Arrière-train forestier.

Forestier.

Triqueballe.

AV TRAIN

AV TRAIN

AR TRAIN

AR FORES

FOREST

TB

Remorques routières.

REM

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés.

SRTC

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés.

RETC

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Tricycles à moteur.

TM

L5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

M1 (3)

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3 (3)

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3 (3)

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3 (3)

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1 (3)

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3 (3)

Chariot porteur (9).

CHAR POR

N1, N2 ou N3 (3)

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3 (3)

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1 (3)

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3 (3)

Grue.

GRUE

M1 ou N1 (3)

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3 (3)

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3 (3)

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3 (3)

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3 (3)

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

M1 (3)

Adaptation réversible dérivée de VP

DERIV VP

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles à roues.

TRA

T1a, T1b,

T2a, T2b,

T3a, T3b, T4.1a,

T4.1b,

T4.2a, T4.2b,

T4.3a ou T4.3b

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Tracteurs agricoles à chenilles.

C1a, C1b,

C2a, C2b,

C3a, C3b,

C4.1a, C4.1b,

C4.2a, C4.2b,

C4. 3a ou C4.3b

Remorques agricoles.

REA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b, R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b,

R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1a, S1b, S2a ou S2b

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S1a,

S2 ou S2a

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B.-Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

SOLO

SIDE-CAR

MTL

SOLO

SIDE-CAR

MTTE (11)

SOLO

SIDE-CAR

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE ou CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIRIE

NON SPEC

(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

-il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ;

-en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A.-Genres et carrosseries en vigueur

I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e-A1

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A1E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A1T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A1

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*).

MTT1

L3e-A2

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A2E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A2T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A2

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e-A3

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A3E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A3T

Motocyclettes de trial

TRIAL (2)

L4e-A3

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e-A

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-A

Quad routier léger.

QUAD (2)

L6e-BP

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEMP (2)

L7e-A1

Quad routier lourd.

QUADLP1 (2)

L7e-A2

Quad routier lourd.

QUADLP2 (2)

L7e-B1

Quad tout-terrain lourd.

QUADHR (2)

L7e-B2

Buggy côte à côte.

BUGGY (2)

L7e-CP

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-P

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e-A

Vélo à moteur.

SOLO

L1e-B

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e-P

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1 (3)

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP (4)

M2 ou

M3 (3)

Autobus.

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

BUS

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G "peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite.

I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*).

MTT1

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories,

sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1)

Tricycles à moteur.

TM

L 5e-B

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-BU

Quadricycles légers pour le transport de marchandises.

QLEMM (2)

L7e-CU

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-U

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

Tracteurs routiers (5).

TRR

N1, N2 ou N3 (3)

Forestier (6).

Pour remorques.

Pour semi-remorques.

Divers (non spécifiée).

FOREST

PR REM

PR SREM

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1 (3)

Bennes amovibles.

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

Bennes céréalières.

Bétaillère.

Casiers.

Citerne à produits alimentaires.

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

Citerne pour aliments du bétail.

Citerne à produits chimiques.

Citerne à gaz liquéfiés.

Citerne à hydrocarbures légers.

Citerne à hydrocarbures lourds.

Citerne à vidange.

Citerne à eau.

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires.

Fourgon bâché avec parois rigides.

Fourgon avec parois et toit rigides.

Fourgon à température dirigée.

Bétonnière.

Plateau.

Porte-bateau (x).

Porte-fers.

Porte-voitures.

Savoyardes (7).

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

Divers (non spécifiée).

Châssis-cabine (8).

BEN AMO

BENNE

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

BACHE

FOURGON

FG TD

BETON

PLATEAU

PTE BAT

PTE FER

PTE VOIT

SAVOYARD

PLSC

NON SPEC

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3 (3)

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

Forestier

PTE ENG

PTE CONT

FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières.

SREM

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

Arrière-train routier.

Arrière-train forestier.

Forestier.

Triqueballe.

AV TRAIN

AV TRAIN

AR TRAIN

AR FORES

FOREST

TB

Remorques routières.

REM

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés.

SRTC

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés.

RETC

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Tricycles à moteur.

TM

L5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

M1 (3)

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3 (3)

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3 (3)

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3 (3)

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1 (3)

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3 (3)

Chariot porteur (9).

CHAR POR

N1, N2 ou N3 (3)

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3 (3)

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1 (3)

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3 (3)

Grue.

GRUE

M1 ou N1 (3)

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3 (3)

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3 (3)

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3 (3)

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3 (3)

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2 ou N3 (3)

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

M1 (3)

Adaptation réversible dérivée de VP

DERIV VP

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01,02,03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles à roues.

TRA

T1a, T1b,

T2a, T2b,

T3a, T3b, T4.1a,

T4.1b,

T4.2a, T4.2b,

T4.3a ou T4.3b

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Tracteurs agricoles à chenilles.

C1a, C1b,

C2a, C2b,

C3a, C3b,

C4.1a, C4.1b,

C4.2a, C4.2b,

C4. 3a ou C4.3b

Remorques agricoles.

REA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b, R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b,

R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1a, S1b, S2a ou S2b

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1 ou R1a,

R2 ou R2a,

R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S1a,

S2 ou S2a

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B.-Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

SOLO

SIDE-CAR

MTL

SOLO

SIDE-CAR

MTTE (11)

SOLO

SIDE-CAR

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE ou CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIRIE

NON SPEC

(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

-il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ;

-en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A.-Genres et carrosseries en vigueur

I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories, sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e-A1

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A1E

Motocyclettes d'enduro. ENDURO (2)

L3e-A1T Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A1

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*).

MTT1

L3e-A2

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A2E

Motocyclettes d'enduro. ENDURO (2)

L3e-A2T

Motocyclettes de trial.

TRIAL (2)

L4e-A2

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e-A3

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L3e-A3E

Motocyclettes d'enduro.

ENDURO (2)

L3e-A3T

Motocyclettes de trial

TRIAL (2)

L4e-A3

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e-A

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-A

Quad routier léger.

QUAD (2)

L6e-BP

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEMP (2)

L7e-A1

Quad routier lourd.

QUADLP1 (2)

L7e-A2

Quad routier lourd.

QUADLP2 (2)

L7e-B1

Quad tout-terrain lourd.

QUADHR (2)

L7e-B2

Buggy côte à côte.

BUGGY (2)

L7e-CP

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-P

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e-A

Vélo à moteur.

SOLO

L1e-B

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e-P

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1 (3) Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP (4) M2 ou

M3 (3)

Autobus.

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

BUS

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G "peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite.

I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Motocyclettes légères (*).

MTL

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*).

MTT1

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP1

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e

Quadricycles légers pour le transport de personnes.

QLEM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

L2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes.

CLTRP

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories, sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) Tricycles à moteur.

TM

L 5e-B

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L6e-BU

Quadricycles légers pour le transport de marchandises.

QLEMM (2)

L7e-CU

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e-U

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

Tracteurs routiers (5).

TRR

N1, N2 ou N3 (3) Forestier (6).

Pour remorques.

Pour semi-remorques.

Divers (non spécifiée).

FOREST

PR REM

PR SREM

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1 (3) Bennes amovibles.

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

Bennes céréalières.

Bétaillère.

Casiers.

Citerne à produits alimentaires .

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

Citerne pour aliments du bétail .

Citerne à produits chimiques.

Citerne à gaz liquéfiés.

Citerne à hydrocarbures légers.

Citerne à hydrocarbures lourds.

Citerne à vidange.

Citerne à eau.

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires .

Fourgon bâché avec parois rigides.

Fourgon avec parois et toit rigides.

Fourgon à température dirigée.

Bétonnière.

Plateau.

Porte-bateau (x).

Porte-fers.

Porte-voitures.

Savoyardes (7).

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

Divers (non spécifiée).

Châssis-cabine (8).

BEN AMO

BENNE

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

BACHE

FOURGON

FG TD

BETON

PLATEAU

PTE BAT

PTE FER

PTE VOIT

SAVOYARD

PLSC

NON SPEC

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3 (3) Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

Forestier

PTE ENG

PTE CONT FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01,02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières.

SREM

01,02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

Arrière-train routier.

Arrière-train forestier.

Forestier. Triqueballe.

AV TRAIN

AV TRAIN

AR TRAIN

AR FORES FOREST

TB

Remorques routières.

REM

01,02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés.

SRTC

01,02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés.

RETC

01,02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. (2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

Tricycles à moteur.

TM

L5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises.

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM1

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L7e

Quadricycles lourds pour le transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CLTRM

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Véhicules automoteurs spécialisés.

VASP

M1 (3) Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3 (3) Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3 (3) Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3 (3) Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1 (3) Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3 (3) Chariot porteur (9).

CHAR POR

N1, N2 ou N3 (3) Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3 (3) Fourgon blindé.

FG BLIND

M1 (3) Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3 (3) Grue.

GRUE

M1 ou N1 (3) Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3 (3) Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3 (3) Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2 ou N3 (3) Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3 (3) Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3 (3) Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2 ou N3 (3) Divers (non spécifiée).

NON SPEC

M1 (3) Adaptation réversible dérivée de VP

DERIV VP

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01,02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(3) La lettre " G " peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est " hors route " conformément à la directive 2007/46/CE.

(9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles à roues.

TRA

T1a, T1b,

T2a, T2b,

T3a, T3b, T4.1a,

T4.1b,

T4.2a, T4.2b,

T4.3a ou T4.3b

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Tracteurs agricoles à chenilles.

C1a, C1b,

C2a, C2b,

C3a, C3b,

C4.1a, C4.1b,

C4.2a, C4.2b,

C4. 3a ou C4.3b

Remorques agricoles.

REA R1a, R1b,

R2a, R2b,

R3a, R3b, R4a ou R4b

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1a, S1b, S2a ou S2b

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tracteurs agricoles

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1 ou R1a, R2 ou R2a, R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1 ou R1a, R2 ou R2a, R3 ou R3a,

R4 ou R4a

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines ou instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S1a,

S2 ou S2a

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B.-Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

SOLO

SIDE-CAR

MTL

SOLO

SIDE-CAR

MTTE (11)

SOLO

SIDE-CAR

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE ou CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIRIE

NON SPEC

(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

-il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ;

-en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kw et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kw/kg (*)

MTT1

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*)

MTT2

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou

Autobus.

BUS

M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II. - Véhicules affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tricycles à moteur

TM

L 5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur

QM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CYCLM

CL

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CLTRM

Tracteurs routiers (6)

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

FOREST

Pour remorques.

PR REM

Pour semi-remorques.

PR SREM

Divers (non spécifiée)

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

Bennes céréalières.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau (x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyardes (4).

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Forestier.

FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières

SREM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

AV TRAIN

Arrière-train routier.

AR TRAIN

Arrière-train forestier.

AR FORES

Forestier.

FOREST

Triqueballe.

TB

Remorques routières

REM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés

SRTC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés

RETC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE

Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR

N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE

M1 ou N1

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2

ou N3

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2

ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

M1

Adaptation réversible dérivée de VP

DERIV VP

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

IV. - Véhicules agricoles

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE

Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3

ou T4

Agricole.

AGRICOLE

Forestier.

FOREST

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S2

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B. - Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

MTL

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

MTTE

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC

CTTE (N1)

DERIV VP

VASP (M1)

DERIV VP

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kw et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kw/kg (*)

MTT1

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*)

MTT2

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou

Autobus.

BUS

M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II. - Véhicules affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tricycles à moteur

TM

L 5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur

QM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CYCLM

CL

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CLTRM

Tracteurs routiers (6)

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

FOREST

Pour remorques.

PR REM

Pour semi-remorques.

PR SREM

Divers (non spécifiée)

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

Bennes céréalières.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau (x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyardes (4).

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Forestier.

FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières

SREM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

AV TRAIN

Arrière-train routier.

AR TRAIN

Arrière-train forestier.

AR FORES

Forestier.

FOREST

Triqueballe.

TB

Remorques routières

REM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés

SRTC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés

RETC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE

Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR

N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE

M1 ou N1

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2

ou N3

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2

ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

M1

Adaptation réversible dérivée de VP

DERIV VP

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

IV. - Véhicules agricoles

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE

Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3

ou T4

Agricole.

AGRICOLE

Forestier.

FOREST

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S2

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B. - Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

MTL

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

MTTE

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kw et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kw/kg (*)

MTT1

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*)

MTT2

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou

Autobus.

BUS

M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II. - Véhicules affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tricycles à moteur

TM

L 5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur

QM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CYCLM

CL

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CLTRM

Tracteurs routiers (6)

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

FOREST

Pour remorques.

PR REM

Pour semi-remorques.

PR SREM

Divers (non spécifiée)

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

Bennes céréalières.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau (x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyardes (4).

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Forestier.

FOREST

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières

SREM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

AV TRAIN

Arrière-train routier.

AR TRAIN

Arrière-train forestier.

AR FORES

Forestier.

FOREST

Triqueballe.

TB

Remorques routières

REM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés

SRTC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés

RETC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE

Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULANC

N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR

N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE

M1 ou N1

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2

ou N3

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2

ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

IV. - Véhicules agricoles

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE

Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3

ou T4

Agricole.

AGRICOLE

Forestier.

FOREST

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S2

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B. - Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

MTL

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

MTTE

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kw et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kw/kg (*)

MTT1

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Autres motocyclettes (*)

MTT2

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo)

SOLO L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)

SIDE-CAR

Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou

Autobus.

BUS

M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

II. - Véhicules affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Tricycles à moteur

TM

L 5e

Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur

QM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CYCLM

CL

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CLTRM

Tracteurs routiers (6)

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

FOREST

Pour remorques.

PR REM

Pour semi-remorques.

PR SREM

Divers (non spécifiée)

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

Bennes céréalières.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau (x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyardes (4).

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Semi-remorques avant-train.

SRAT

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières

SREM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

AV TRAIN

Arrière-train routier.

AR TRAIN

Arrière-train forestier.

AR FORES

Forestier.

FOREST

Triqueballe.

TB

Remorques routières

REM

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés

SRTC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés

RETC

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les REM.

III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULAN

N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR

N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE

M1 ou N1

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2 ou N3

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2 ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

01, 02, 03 ou 04

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

IV. - Véhicules agricoles

GENRES

ABRÉVIATIONS

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories

CE Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

AGRICOLE

Forestier.

FOREST

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R1, R2, R3

ou R4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S2

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B. - Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

MTL

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

MTTE

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kW/kg (*).

MTT1

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.

Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou

Autobus.

BUS

M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire .

II. - Véhicules affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Carrosseries

Abréviations

Tricycles à moteur

TM

L. 5e

Tricycles de poids à vide 550 kg et puissance maximale nette CE 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur

QM

L. 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues

CYCL

L. 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CYCLM

CL

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises

CLTRM

Tracteurs routiers (6)

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

FOREST

Pour remorques.

PR REM

Pour semi-remorques.

PR SREM

Divers (non spécifiée)

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

Bennes céréalières.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau (x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyardes (4).

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes

• porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Semi-remorques avant-train.

SRAT

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières

SREM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM +.

Avant-train routier.

AV TRAIN

Arrière-train routier.

AR TRAIN

Arrière-train forestier.

AR FORES

Forestier.

FOREST

Triqueballe.

TB

Remorques routières

REM

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés

SRTC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés

RETC

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les REM.

III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Carrosseries

Abréviations

Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULAN

N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR

N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

G BLIND

M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE

M1 ou N1

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN

M1, N1, N2 ou N3

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE

M1, N1, N2 ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire.

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises , les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

IV. - Véhicules agricoles

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

Carrosseries

Abréviations

Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

AGRICOLE

Forestier.

FOREST

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R 1, R 2, R 3 ou R 4 Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

R 1, R 2, R 3 ou R 4 Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

S1 ou S2

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B. - Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

MTL

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

MTTE

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.

LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES

A. - Genres et carrosseries en vigueur

I. - Véhicules affectés au transport de personnes

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Motocyclettes légères (*).

MTL

L 3e

Motocyclettes sans side-car (solo).

SOLO

L 4e

Motocyclettes avec side-car adjoint.

SOLO-SIDE-CAR

L 4e

Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques).

SIDE-CAR

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/poids en ordre de marche n'excède pas 0,16 kW/kg (*).

MTT1

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.

Autres motocyclettes (*).

MTT2

L 3e

Mêmes carrosseries que pour MTL.

Tricycles à moteur (*).

TM

L 5e

Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes.

TMP1

Autres tricycles affectés au transport de personnes.

TMP2

Quadricycles à moteur.

QM

L 6e

Quadricycles légers à moteur.

QLEM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de personnes (*).

QLOMP

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes).

VTTE

Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CL

L 1e

Cyclomoteurs à deux roues.

SOLO

SOLO-SIDE-CAR

SIDE-CAR

L 2e

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues.

CLTRP

Voitures particulières.

VP

M1

Conduite intérieure (*).

Cabriolet (*).

Break (*).

Commerciale.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CI

CABR

BREAK

CIALE

HANDICAP

NON SPEC

Transports en commun de personnes.

TCP

M2

ou

Autobus.

BUS

M3

Autocar.

Handicapés.

Divers (non spécifiée).

CAR

HANDICAP

NON SPEC

(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire .

II. - Véhicules affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Tricycles à moteur (11).

TM

L 5e

Tricycles de poids à vide 550 kg et puissance maximale nette CE 15 kw affectés au transport de marchandises.

TMM1

Autres tricycles affectés au transport de marchandises.

TMM2

Quadricycles à moteur.

QM

L 7e

Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises.

QLOMM

Cyclomoteurs à trois roues.

CYCL

L 2e

Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CYCLM

CL

Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises.

CLTRM

Tracteurs routiers (6).

TRR

N1, N2 ou N3

Forestier (2).

Pour remorques.

Pour semi-remorques.

Divers (non spécifiée).

FOREST

PR REM

PR SREM

NON SPEC

Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CTTE

N1

Bennes amovibles.

BEN AMO

Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.

BENNE

Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.

BENNE

Bennes céréalières.

BEN CERE

Bétaillère.

BETAIL

Casiers.

CASIERS

Citerne à produits alimentaires (3).

CIT ALIM

Citerne à produit alimentaire à température dirigée.

CIT ALTD

Citerne pour aliments du bétail (3).

CIT BETA

Citerne à produits chimiques.

CIT CHIM

Citerne à gaz liquéfiés.

CIT GAZ

Citerne à hydrocarbures légers.

CARB LEG

Citerne à hydrocarbures lourds.

CARB LRD

Citerne à vidange.

CIT VID

Citerne à eau.

CIT EAU

Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).

CIT PULV

Fourgon bâché avec parois rigides.

BACHE

Fourgon avec parois et toit rigides.

FOURGON

Fourgon à température dirigée.

FG TD

Fourgonnette dérivée de VP.

DERIV VP

Bétonnière.

BETON

Plateau.

PLATEAU

Porte-bateau (x).

PTE BAT

Porte-fers.

PTE FER

Porte-voitures.

PTE VOIT

Savoyardes (4).

SAVOYARD

Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.

PLSC

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Châssis-cabine (7).

CHAS-CAB

Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CAM

N2 ou N3

Mêmes carrosseries que pour les camionnettes

Porte-engins.

PTE ENG

Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.

PTE CONT

Semi-remorques avant-train.

SRAT

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les CAM.

Semi-remorques routières.

SREM

Mêmes carrosseries que pour les CAM +

Avant-train routier.

AV TRAIN

Arrière-train routier.

AR TRAIN

Arrière-train forestier.

AR FORES

Forestier.

FOREST

Triqueballe.

TB

Remorques routières.

REM

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Semi-remorques pour transports combinés.

SRTC

Mêmes carrosseries que pour les SREM.

Remorques pour transports combinés.

RETC

Mêmes carrosseries que pour les REM.

III. - Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Véhicules automoteur spécialisés.

VASP

M1

Ambulance (pour personne couchée).

AMBULAN

N1, N2 ou N3

Atelier.

ATELIER

N1, N2 ou N3

Bazar forain.

BAZ FOR

N1, N2 ou N3

Bennes à ordures ménagères.

BOM

M1

Caravane (*).

CARAVANE

N1, N2 ou N3

Chariot porteur (5).

CHAR POR

N1, N2 ou N3

Dépannage.

DEPANNAG

N1, N2 ou N3

Fourgon blindé.

FG BLIND

M1

Fourgon funéraire.

FG FUNER

N1, N2 ou N3

Grue.

GRUE

M1

Handicapés.

HANDICAP

N1, N2 ou N3

Incendie.

INCENDIE

N1, N2 ou N3

Magasin.

MAGASIN

N1, N2 ou N3

Sanitaire.

SANITAIR

N1, N2 ou N3

Travaux publics et industriels.

TRAVAUX

N1, N2 ou N3

Voirie.

VOIRIE

N1, N2 ou N3

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Semi-remorques spécialisées.

SRSP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.

Remorques spécialisées.

RESP

O1, O2, O3 ou O4

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.

(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire .

(2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route.

(3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses).

(4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche.

(5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969.

(6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises , les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées.

(7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.

IV. - Véhicules agricoles

GENRES

ABRÉVIATIONS

Nationales

Catégories CE

CARROSSERIES

ABRÉVIATIONS

Tracteurs agricoles.

TRA

T1, T2, T3 ou T4

Agricole.

Forestier.

Divers (non spécifiée).

AGRICOLE

FOREST

NON SPEC

Remorques agricoles.

REA

R1, R2, R3 ou R4

Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.

Semi-remorques agricoles.

SREA

S1 ou S2

Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.

Machines agricoles automotrices.

MAGA

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

Machines et instruments remorqués.

MIAR

/

Divers (non spécifiée).

NON SPEC

B. - Genres et carrosseries anciennes

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES

ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR

Genre

Carrosserie

Genre

Carrosserie

MTL 1

MTL 2

MTL 3

MTL

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

MTTE

MTT1

MTT2

SOLO

SIDE-CAR

SOLO

SIDE-CAR

TQM

TRICYCLE

TM

TM P1

TM P2

CYCL

TQM

VTTE

QUADRI

QM

QLEM

QLOM P

VTSU

Divers

CTTE

BEN AMO

BENNE

BEN CERE

BETAIL

CASIERS

BETON

VTST

Divers citernes

CTTE ou CAM

CIT ALIM

CIT ALTD

CIT BETA

CIT CHIM

CIT GAZ

CARB LEG

CARB LRD

CIT VID

CIT EAU

CIT PULV

VTST

Divers

CTTE CAM

FOURGON

FG TD

DERIV VP

VTSU

Travaux et divers

VASP

ATELIER

BAZ FOR

BOM

CARAVANE

CHAR POR

DEPANNAG

FG FUNER

GRUE

HANDICAP

INCENDIE

MAGASIN

SANITAIR

TRAVAUX

VOIERIE

NON SPEC

Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :

Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.

En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.