Article 27
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Transport exceptionnel dans les trains: repérage, vérification et information
Résumé Quand un transport exceptionnel est dans un train, il faut le repérer, vérifier qu'il est conforme et informer le conducteur.
Tout transport exceptionnel incorporé dans un train fait l'objet :
a) D'un repérage spécifique définissant notamment ses conditions d'acheminement et les restrictions particulières de manœuvre qui lui sont applicables ;
b) D'une vérification de sa conformité aux instructions de l'avis du gestionnaire de l'infrastructure ;
c) D'une information du conducteur.
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