JORF n°0293 du 17 décembre 2021

Arrêté du 9 décembre 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 et suivants ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles R.* 133-1 et suivants ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 1993 modifié fixant la liste des organismes interprofessionnels représentés dans les sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 2012 modifié fixant la liste des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;

Vu l'arrêté du 24 novembre 2015 modifié créant une section d'intérêt commun à plusieurs espèces ou groupes d'espèces au sein du comité technique permanent pour la sélection des plantes cultivées ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2019 modifié portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition des membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

Résumé Un arrêté remplace Emmanuel Lesprit par Rachel Blumel dans un comité de sélection de plantes.

L'article 1er de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
La composition des membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. LESPRIT (Emmanuel) » sont remplacés par les mots : « Mme BLUMEL (Rachel) ».

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition des membres de diverses sections du Comité Technique Permanent de la Sélection

Résumé De nouveaux membres remplacent les anciens dans plusieurs comités agricoles.

L'article 3 de l'arrêté du 13 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
a) La composition des membres de la section « Arbres Forestiers » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PICARD (Olivier) » sont remplacés par les mots : « M. SEVRIN (Eric) ».
b) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. FORET (Louis) » sont remplacés par les mots : « M. BEGUIER (Vincent) ».
c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme LEROUX (Marie-Cécile) » sont remplacés par les mots : « Mme CONTAMINE (Anne-Céline) ».
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre de président de la section est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme DELOURME (Régine) sont remplacés par les mots : « M. THOMAS (Grégoire) ».
e) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CAZELLES (Christophe) » sont remplacés par les mots : « Mme BARNAUD (Sophie) ».
f) La composition des membres de la section « Espèces Fruitières » nommés au titre des représentants des professionnels et des utilisateurs est ainsi complétée :
Représentants de l'interprofession :
Mme LEPINE (Aurélia), INTERFEL ;
M. SAUVAITRE (Daniel), INTERFEL.
g) La composition des membres de la section « Espèces Légumières » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. DAVIOT (Dominique) » sont remplacés par les mots : « Mme TEISSIER (Emeline) ».
h) La composition des membres de la section « Lin et Chanvre » nommés au titre de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BOUFFARTIGUE (Julien) » sont remplacés par les mots : « Mme LECLERCQ (Elise) ».
i) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. ROUSSEAU (Thibault) » sont remplacés par les mots : « M. LAURENT (Patrice) ».
Les mots : « M. FRANTZ (Pierre) » sont remplacés par les mots : « M. CHEVALIER (Fabrice) ».
j) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. FORET (Louis) » sont remplacés par les mots : « M. DAVID (Denis) ».
k) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. FORET (Louis) » sont remplacés par les mots : « M. BEGUIER (Vincent) ».
l) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques » nommés au titre des représentants de l'interprofession est ainsi modifiée :
Les mots : « M. DAVIOT (Dominique) » sont remplacés par les mots : « Mme TEISSIER (Emeline) ».
m) La composition des membres de la section « Pomme de terre » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. TORDEUR (Alexis) » sont remplacés par les mots : « M. BENARD (Henri) ».
n) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BLOY (Pascal) » sont remplacés par les mots : « Mme ROCQUE (Anastasia) ».
Les mots : « M. VAN RUYSKENSVELDE (Jean-Pierre) » sont remplacés par les mots : « M. RIOU (Christophe) ».

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Chargé de l'exécution du présent arrêté

Résumé Le directeur général de l'alimentation doit appliquer cet arrêté et le publier.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 décembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira