Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 334-5 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 novembre 2011,
Arrête :
Créé le 19 décembre 2011
Le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique, pour les candidats au baccalauréat général des séries économique et sociale et littéraire ayant échoué à la session 2012 et se présentant à la session 2013 dans les mêmes séries, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Créé le 19 décembre 2011
Les dispositions du présent arrêté sont applicables pour la session 2013 du baccalauréat général dans les séries économique et sociale et littéraire.
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Créé le 19 décembre 2011
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
En vigueur depuis le lundi 19 décembre 2011