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Arrêté du 9 décembre 2011

Article 1

Abrogé11 janvier 2023

Créé le 1 janvier 2012 · En vigueur du 5 octobre 2012 au 10 janvier 2023

Le présent arrêté fixe les conditions d'organisation et les modalités du concours d'admission d'élèves civils en première année du cycle de formation d'ingénieurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 11 janvier 2023

Abrogé parArrêté du 6 janvier 2023art. 9

En vigueur du vendredi 5 octobre 2012 au mardi 10 janvier 2023

Modifié parDécret n°2012-1120 du 2 octobre 2012art. 5 (V)

Le présent arrêté fixe les conditions d'organisation et les modalités du concours d'admission d'élèves civils en première année du cycle de formation d'ingénieurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au jeudi 4 octobre 2012

Le présent arrêté fixe les conditions d'organisation et les modalités du concours d'admission d'élèves civils en première année du cycle de formation d'ingénieurs à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement.