Arrêté du 9 décembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 juin 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 17, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 28

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Modification des règles de transport des matières dangereuses

Résumé. L'arrêté modifie les règles de transport des matières dangereuses par chemin de fer, notamment pour les colis radioactifs et le placardage des wagons.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juin 2001Art. 1 → Version 3Arrêté du 5 juin 2001Art. 2 → Version 4Arrêté du 5 juin 2001Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 5 juin 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 17, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 28

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