JORF n°0109 du 11 mai 2021

Arrêté du 9 avril 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-35 et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'article 1 change les règles techniques et administratives de l'article 3 de l'arrêté du 1er juillet 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un nouveau règlement modifie les règles d'un autre règlement de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Le texte de loi sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 avril 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé