En vigueur depuis le 4 mai 2014
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Liste des habitats et espèces protégés à Mouthe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 tourbières et ruisseaux de Mouthe, source du Doubs figure en annexe au présent arrêté.