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JORF n°134 du 12 juin 1998
Arrêté du 1 juin 1998
Le secrétaire d'Etat à la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 711-6, L. 711-9, R. 711-6-22 et R. 711-6-23 ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 1996 relatif au contenu de la demande d'inscription d'un centre antipoison sur la liste prévue à l'article L. 711-9 du code de la santé publique,
Arrête
Art. 1er. - La liste des centres hospitaliers régionaux autorisés à faire fonctionner un centre antipoison est la suivante :
Hospices civils de Lyon ;
Assistance publique de Marseille ;
Centre hospitalier régional de Nancy ;
Assistance publique - hôpitaux de Paris.
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Art. 2. - La liste des centres hospitaliers régionaux autorisés à faire fonctionner un centre antipoison, sous réserve d'une mise en conformité complète du fonctionnement du centre antipoison dans un délai d'un an, est la suivante :
Centre hospitalier régional d'Angers ;
Centre hospitalier régional de Lille ;
Centre hospitalier régional de Rennes ;
Hôpitaux universitaires de Strasbourg.
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Art. 3. - Les deux centres hospitaliers régionaux suivants sont autorisés à faire fonctionner un centre antipoison, sous réserve d'un fonctionnement satisfaisant, dans un délai d'un an, du dispositif expérimental de garde alternée entre les deux centres antipoison :
Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
Centre hospitalier régional de Toulouse.
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Art. 4. - La zone géographique d'intervention de chacun de ces centres antipoison est définie en annexe du présent arrêté.
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Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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A N N E X E
La zone géographique d'intervention de chacun des centres antipoison est la suivante :
Centre antipoison d'Angers : régions Centre et Pays de la Loire ;
Centre antipoison de Bordeaux : régions Aquitaine et Poitou-Charentes ;
Centre antipoison de Lille : régions Haute-Normandie, Nord - Pas-de-Calais et Picardie ;
Centre antipoison de Lyon : régions Auvergne, Rhône-Alpes ;
Centre antipoison de Marseille : régions Corse, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Réunion ;
Centre antipoison de Nancy : régions Bourgogne, Champagne-Ardenne et Lorraine ;
Centre antipoison de Paris : régions Ile-de-France et Antilles-Guyane ;
Centre antipoison de Rennes : régions Basse-Normandie et Bretagne ;
Centre antipoison de Strasbourg : régions Alsace et Franche-Comté ;
Centre antipoison de Toulouse : régions Limousin et Midi-Pyrénées.
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LA LISTE DES CENTRES HOSPITALIERS REGIONAUX AUTORISES A FAIRE FONCTIONNER UN CENTRE ANTIPOISON EST LA SUIVANTE:
HOSPICES CIVILS DE LYON,
ASSISTANCE PUBLIQUE DE MARSEILLE,
CENTRE HOSPITAL REGIONAL DE NANCY,
ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS.
LA LISTE DES CHR AUTORISES A FAIRE FONCTIONNER UN CENTRE ANTIPOISON,SOUS RESERVE D'UNE MISE EN CONFORMITE COMPLETE DU FONCTIONNEMENT DU CENTRE ANTIPOISON DANS UN DELAI D'UN AN EST LA SUIVANTE:
CHR D'ANGERS,
CHR DE LILLE,
CHR DE RENNES,
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG.
LES 2 CHR SUIVANTS SONT AUTORISES A FAIRE FONCTIONNER UN CENTRE ANTIPOISON,SOUS RESERVE D'UN FONCTIONNEMENT SATISFAISANT,DANS UN DELAI D'UN AN,DU DISPOSITIF EXPERIMENTAL DE GARDE ALTERNEE ENTRE LES 2 CENTRES ANTIPOISON:
CHR DE BORDEAUX,
CHR DE TOULOUSE.
LA ZONE GEOGRAPHIQUE D'INTERVENTION DE CHACUN DE CES CENTRES ANTIPOISON EST DEFINIE EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE.
Fait à Paris, le 1er juin 1998.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Ménard