Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Normes médicales pour le maintien en service
Résumé Pour rester en service, des règles médicales sont à suivre et un renouvellement de contrat n'exige pas de nouvelle visite médicale avec un certificat valide.
Les normes médicales de maintien en service sont précisées en annexe au présent arrêté selon la nature du volontariat. Le renouvellement du contrat ne nécessite pas de nouvelle visite médicale si le volontaire est en possession d'un certificat médico-administratif d'aptitude en cours de validité mentionnant l'aptitude générale au service au sein du SMV.
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