Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des traitements contre la mouche des brous du noyer
Résumé. Les règles de lutte obligatoire contre la mouche des brous du noyer sont modifiées pour autoriser l'utilisation de nouveaux produits phytopharmaceutiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2009Art. 2 : Traitements obligatoires contre la mouche des brous du noyer
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 5 juin 2009Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2009Art. 1
- Arrêté du 5 juin 2009Art. 1