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Arrêté du 9 août 2017

modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Mise à jour des diplômes pour les activités aquatiques

Résumé. Un arrêté du 9 août 2017 met à jour les diplômes et brevets pour les activités aquatiques et de natation, et précise les modalités d'évaluation pour le brevet professionnel dans le domaine du water-polo.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2016 (Création d'un brevet professionnel pour éducateurs sportifs en natation) portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Modification des diplômes dispensant du test de sécurité en natation

Résumé. Les diplômes et brevets fédéraux pour les activités aquatiques et de natation sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création des modalités d'évaluation pour les unités capitalisables en water-polo

Résumé. Un nouvel arrêté précise les modalités d'évaluation pour les unités capitalisables du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport dans le domaine du water-polo.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'épreuves certificatives pour le diplôme de water-polo

Résumé. Un nouvel arrêté crée des épreuves pour évaluer les compétences en water-polo dans le cadre d'un diplôme supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mars 2010Art. Annexe
- Arrêté du 15 mars 2010
Art. Annexe

En vigueur depuis le 18 août 2017

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Application des règles aux nouvelles habilitations

Résumé. Les règles de cet arrêté s'appliquent aux nouvelles autorisations données après sa publication.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle décision d'habilitation prise à compter de la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 18 août 2017

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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports doit appliquer et publier cet arrêté dans le Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 août 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Bethune

En vigueur depuis le vendredi 18 août 2017

Arrêté du 9 août 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5