Arrêté du 9 août 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 2010

Art. 6 bis

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Création des modalités d'évaluation pour les unités capitalisables en water-polo

Résumé. Un nouvel arrêté précise les modalités d'évaluation pour les unités capitalisables du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport dans le domaine du water-polo.

A modifié les dispositions suivantes :

Relations

cite

cite  article A. 212-57 bis du code du sportcite  Code du sportart. A212-57

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