Arrêté du 9 août 2016

Article 13

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Article 13

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l'arrêté du 13 juillet 2016 susvisé (Validation de l'expérience pour les diplômes maritimes).

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En vigueur depuis le 24 août 2016

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Validation des acquis de l'expérience pour les modules de formation

Résumé. Les modules de formation peuvent être obtenus en validant son expérience, selon les règles fixées par un arrêté précédent.

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l'arrêté du 13 juillet 2016 susvisé (Validation de l'expérience pour les diplômes maritimes).

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En vigueur depuis le mercredi 24 août 2016

Source : Légifrance