Arrêté du 9 août 2011
Section 4 : Dispositions spécifiques concernant l'emploi et la réutilisation des composants d'un téléski
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Règles de réutilisation des composants de téléskis
Résumé. Les règles pour réutiliser des pièces de téléskis sont précisées, avec certaines interdictions et des vérifications obligatoires.
En vigueur depuis le dimanche 21 août 2011
Section 4 : Dispositions spécifiques concernant l'emploi et la réutilisation des composants d'un téléski
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Dispositions spécifiques à l'emploi et à la réutilisation des câbles