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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en compte des conditions météorologiques dans l'évaluation des bruits ferroviaires
Résumé. Les indicateurs de gêne ferroviaire et de bruit événementiel doivent maintenant prendre en compte les conditions météorologiques pour les évaluations à longue distance.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 1999Art. 6 : Mesure du bruit ferroviaire
→ Version 2 : Ajout d'indicateurs de bruit événementiel
→ Version 2 : Ajout d'indicateurs de bruit événementiel
- Arrêté du 8 novembre 1999Art. 6