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Arrêté du 8 septembre 2026

modifiant l'arrêté du 24 mai 2024 relatif à l'expérimentation « TeamCo : thérapie pour l'enfant basée sur l'apprentissage moteur et centrée sur les objectifs »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de l'expérimentation de la thérapie Team&Co

Résumé. L'expérimentation de la thérapie Team&Co pour les enfants est autorisée avec un nouveau cahier des charges.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 24 mai 2024 (Autorisation d'une thérapie par le mouvement pour enfants) relatif à l'expérimentation « Team&Co » ;

Vu l'arrêté du 5 février 2026 (Financement de projets innovants en santé en 2026) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2026 ;

Vu le cahier des charges modifié de l'expérimentation « Team&Co » ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé du 31 juillet 2026,

Arrêtent :

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Autorisation de la thérapie Team&Co pour enfants

Résumé. L'expérimentation de la thérapie Team&Co pour les enfants, axée sur l'apprentissage moteur, est autorisée avec un cahier des charges modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 septembre 2026

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Publication d'un arrêté au JORF

Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 septembre 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la recherche, de l'innovation et du numérique en santé par intérim,

D. SAINATI

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. DELPECH

_

Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er ci-dessus est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé :

www.sante.gouv.fr/article-51

_

En vigueur depuis le vendredi 11 septembre 2026

Arrêté du 8 septembre 2026
Article 1
Article 2