Section précédente

Section parente

Arrêté du 24 mai 2024

relatif à l'expérimentation « TeamCo », thérapie pour l'enfant basée sur l'apprentissage moteur et centrée sur les objectifs

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2024 (Investissement de l'État dans les innovations en santé pour 2024) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2024 ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 12 avril 2024 ;

Vu le cahier des charges de l'expérimentation « Team&Co »,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 mai 2024 · Dernière version le 11 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'une nouvelle thérapie pour enfants

Résumé. Une nouvelle thérapie pour enfants, basée sur l'apprentissage moteur, est autorisée à partir de la publication de cet arrêté.

L'expérimentation "Team&Co" thérapie pour l'enfant basée sur l'apprentissage moteur et centrée sur les objectifs est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges modifié.

En vigueur depuis le 27 mai 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lancement d'une expérimentation thérapeutique pour enfants

Résumé. Une nouvelle thérapie pour enfants, appelée Team&Co, est testée pendant 4 ans à partir de l'inscription du premier patient.

La durée de l'expérimentation est fixée à 4 ans à compter de l'inclusion du premier patient.

En vigueur depuis le 27 mai 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'une nouvelle thérapie pour enfants

Résumé. Un arrêté autorise une nouvelle thérapie pour enfants, basée sur l'apprentissage moteur, et fixe sa publication officielle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 mai 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,

D. Champetier

L'adjointe à la sous-directrice de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital,

C. Favereau

Le directeur général de la cohésion sociale,

J.-B. Dujol

_

Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er sera publié sur le site internet du ministère du travail, de la santé et des solidarités : www.sante.gouv.fr/article-51.

_

En vigueur depuis le lundi 27 mai 2024

Arrêté du 24 mai 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe