Arrêté du 24 mai 2024

Article 1

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Article 1

L'expérimentation "Team&Co" thérapie pour l'enfant basée sur l'apprentissage moteur et centrée sur les objectifs est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges modifié.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 27 mai 2024 · Dernière version le 11 septembre 2026

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Autorisation d'une nouvelle thérapie pour enfants

Résumé. Une nouvelle thérapie pour enfants, basée sur l'apprentissage moteur, est autorisée à partir de la publication de cet arrêté.

L'expérimentation "Team&Co" thérapie pour l'enfant basée sur l'apprentissage moteur et centrée sur les objectifs est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges modifié.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 septembre 2026

Modifié parArrêté du 8 septembre 2026art. 1 : Autorisation de la thérapie Team&Co pour enfants

En résumé. Le nom de l'expérimentation thérapeutique pour enfants a été clarifié et le cahier des charges a été modifié.

En vigueur du lundi 27 mai 2024 au jeudi 10 septembre 2026

Source : Légifrance