Arrêté du 8 septembre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 novembre 2020

Art. 2

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Suppression des conditions techniques pour certaines chaudières

Résumé. Les règles techniques pour les chaudières à bois et biomasses sont supprimées, sauf pour les équipements indépendants.

A modifié les dispositions suivantes :

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