Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'indemnité de suivi des élèves pour les enseignants
Résumé. Un arrêté modifie les montants de l'indemnité pour le suivi des élèves, destinée aux enseignants du secondaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 janvier 1993Art. 2-2 → Version 2
- Arrêté du 15 janvier 1993Art. 2-2