Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Circuit des dispositifs médicaux implantables
Résumé Les dispositifs médicaux implantables doivent être utilisés de manière sécurisée et tracée dans les hôpitaux, avec des étapes précises et coordonnées.
Préambule.
Le circuit des dispositifs médicaux implantables mentionnés au paragraphe 5 de l'article 2 du règlement (UE) 2017/745 susvisé est un processus combinant des étapes pluridisciplinaires et interdépendantes mentionnées à l'article 15 visant à un objectif commun : l'utilisation sécurisée, appropriée et tracée du dispositif médical implantable chez le patient pris en charge par un établissement de santé ou une installation de chirurgie esthétique régie par les articles L. 6322-1 et suivants du code de la santé publique.
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