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Arrêté du 8 septembre 2017

abrogeant l'arrêté du 2 juin 2016 relatif au retrait des maladies de la liste de l'article D. 3113-6 du code de la santé publique

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Retrait de la dengue et du Zika de la liste des maladies surveillées

Résumé. L'arrêté retire la dengue et le Zika de la liste des maladies à surveiller dans certaines régions.

La ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 3113-1 (Signalement des maladies aux autorités sanitaires), D. 3113-6 (Liste des maladies à déclaration obligatoire) et D. 3113-7 (Liste des maladies à déclarer aux autorités sanitaires),

Arrête :

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Retrait de la dengue et du Zika de la liste des maladies

Résumé. L'arrêté retire la dengue et le Zika de la liste des maladies pour certaines régions.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 septembre 2017

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Rôle du directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles de cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 septembre 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

B. Vallet

En vigueur depuis le lundi 11 septembre 2017

Arrêté du 8 septembre 2017
Article 1
Article 2