Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Retrait de la dengue et du Zika de la liste des maladies
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2016Art. 1, Art. 3
1 version
3 abrogés
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Section suivante
abrogeant l'arrêté du 2 juin 2016 relatif au retrait des maladies de la liste de l'article D. 3113-6 du code de la santé publique
La ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 3113-1 (Signalement des maladies aux autorités sanitaires), D. 3113-6 (Liste des maladies à déclaration obligatoire) et D. 3113-7 (Liste des maladies à déclarer aux autorités sanitaires),
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2016Art. 1, Art. 3
1 version
3 abrogés
En vigueur depuis le 11 septembre 2017
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 8 septembre 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
B. Vallet