Arrêté du 8 septembre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2012

Art. 2

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Précision des informations sanitaires pour les équidés

Résumé. Les informations sanitaires pour les équidés sont précisées dans les annexes de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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