Arrêté du 8 novembre 2011

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 311-1.01, Art. Annexe 311-1.A, Art. Annexe 311-1.A.2, Art. Annexe 311-1.A.1

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Modification des normes d'essai pour les équipements marins

Résumé. Les normes d'essai pour les équipements marins sont mises à jour et précisées, notamment pour les engins de sauvetage.

A modifié les dispositions suivantes :

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