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Arrêté du 8 novembre 2010

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Article 6

Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 (Compétences requises pour former en VTT), le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevet fédéral suivants :

- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "activités du cyclisme" ;

- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "cyclisme" spécialité "vélo tout terrain" ;

- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “activités du cyclisme” mention “vélo tout terrain” ;

- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “éducateur sportif” mention “activités du cyclisme” ;

- certificat de qualification complémentaire “vélo tout terrain en milieu montagnard” du diplôme d'accompagnateur moyenne montagne ou de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme ;

- l'unité capitalisable complémentaire "vélo tout terrain" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

- diplôme d'entraîneur fédéral spécialité vélo tout terrain délivré par la Fédération française de cyclisme ;

- diplôme fédéral d'entraîneur club expert associé à deux spécialités de l'activité VTT délivré par la Fédération française de cyclisme.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 19 novembre 2010 · Abrogé le 31 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses de vérification des compétences en VTT

Résumé. Certains diplômes permettent d'être dispensé de vérifier des compétences pour enseigner le VTT.

Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 (Compétences requises pour former en VTT), le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevet fédéral suivants :

- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "activités du cyclisme" ;

- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "cyclisme" spécialité "vélo tout terrain" ;

- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “activités du cyclisme” mention “vélo tout terrain” ;

- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “éducateur sportif” mention “activités du cyclisme” ;

- certificat de qualification complémentaire “vélo tout terrain en milieu montagnard” du diplôme d'accompagnateur moyenne montagne ou de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme ;

- l'unité capitalisable complémentaire "vélo tout terrain" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

- diplôme d'entraîneur fédéral spécialité vélo tout terrain délivré par la Fédération française de cyclisme ;

- diplôme fédéral d'entraîneur club expert associé à deux spécialités de l'activité VTT délivré par la Fédération française de cyclisme.

Historique des versions

En vigueur du samedi 2 février 2019 au mardi 30 décembre 2025

Modifié parArrêté du 28 janvier 2019art. 4 : Modification des dispenses de vérification des exigences pour les éducateurs sportifs

En résumé. L'article ajoute plusieurs nouveaux diplômes et brevets fédéraux qui dispensent de la vérification des exigences préalables, tout en remplaçant 'brevet' par 'diplôme' pour l'entraîneur club expert.

En vigueur du jeudi 1 novembre 2012 au vendredi 1 février 2019

Modifié parArrêté du 18 octobre 2012art. 2 : Modification des diplômes dispensant de la vérification des exigences préalables

En résumé. L'article élargit les diplômes dispensant de la vérification des exigences préalables en ajoutant le brevet fédéral et en clarifiant les options pour les brevets d'Etat.

En vigueur du vendredi 19 novembre 2010 au mercredi 31 octobre 2012

Source : Légifrance