Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des diplômes dispensant de la vérification des exigences préalables
Résumé. Les diplômes requis pour être dispensé de la vérification des exigences préalables sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :