Arrêté du 8 mars 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 janvier 2013

Art. 3

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Précision des critères d'élevage des coquillages et poissons

Résumé. Les règles sur l'élevage des coquillages et poissons sont précisées, notamment la durée de séjour pour les coquillages et la méthode d'obtention pour les poissons.

A modifié les dispositions suivantes :

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