Arrêté du 8 mars 2012

Article 2

Créé le 30 mars 2012 · En vigueur depuis le 1 avril 2021

La liste des oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Yvelines, du Val-d'Oise, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 avril 2021

Modifié parDécret n°2021-261 du 10 mars 2021art. 5

La liste des oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny » figure en annexe au présent arrêté. Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Yvelines, du Val-d'Oise, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement,de l'aménagement et des transportsd'Ile-de-France ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

En vigueur du vendredi 30 mars 2012 au mercredi 31 mars 2021

La liste des oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Yvelines, du Val-d'Oise, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.