Arrêté du 8 mars 2011
TITRE IER : LA FORMATION
Abrogé1 septembre 2014
Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2014
En vigueur du samedi 19 mars 2011 au dimanche 31 août 2014
TITRE IER : LA FORMATION
CHAPITRE IER : ORGANISATION DU CURSUS
CHAPITRE II : ORGANISATION DE LA SCOLARITE
CHAPITRE III : ORGANISATION DES ETUDES