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Arrêté du 8 juin 2026

modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées

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Mise à jour des normes médicales pour le service de santé des armées

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles médicales pour servir dans l'armée.

La ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 (Conditions pour intégrer la réserve militaire) ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 (Règles de santé pour les militaires) modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;

Vu l'arrêté du 5 octobre 2022 (Règles de santé pour les militaires) modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées,

Arrête :

En vigueur depuis le 11 juin 2026

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Modification des normes médicales pour l'armée

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les normes médicales d'aptitude pour le service de santé des armées.

L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 2022 susvisé (Règles de santé pour les militaires) est remplacée par l'annexe I du présent (Arrêté du 8 juin 2026) arrêté.

En vigueur depuis le 11 juin 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 8 juin 2026 met à jour une annexe d'un autre arrêté de 2022.

Fait le 8 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

J. Margery

En vigueur depuis le jeudi 11 juin 2026

Arrêté du 8 juin 2026
Article 1
Article 2
Annexe