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Arrêté du 8 juin 2020

modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 modifié relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »

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Modification des formations de mise à niveau pour le vol libre

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles de formation pour les diplômés en vol libre afin d'améliorer la sécurité des pratiquants et des tiers.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), L. 212-2 (Diplôme obligatoire pour enseigner certains sports), R. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et suivants, et R. 212-7 (Activités sportives à risque nécessitant une qualification spécifique) et suivants ;

Vu l'arrêté du 3 octobre 2017 modifié relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »,

Arrête :

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Modification de la formation de mise à niveau pour les diplômés d'État en vol libre

Résumé. La formation de mise à niveau pour les diplômés d'État en vol libre change pour mieux maintenir la sécurité des pratiquants et des tiers, avec quatre modules obligatoires.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles des formations de mise à niveau en vol libre

Résumé. Les règles pour les formations de mise à niveau en vol libre changent, avec un jury pour délivrer les attestations.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un référentiel de compétences pour le vol libre

Résumé. Un référentiel de compétences et d'évaluation pour le vol libre est créé, incluant l'analyse des risques, les techniques de secours et l'actualisation des compétences techniques.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 octobre 2017Art. Annexe I
- Arrêté du 3 octobre 2017
Art. Annexe I
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Modification de l'annexe II d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 8 juin 2020 modifie l'annexe II de l'arrêté du 3 octobre 2017.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 octobre 2017Art. Annexe II
- Arrêté du 3 octobre 2017
Art. Annexe II

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entrera en vigueur le 1er janvier 2021.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 juin 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021

Arrêté du 8 juin 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6