Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017 > > Art. 3 > >
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JORF n°0144 du 13 juin 2020
Arrêté du 8 juin 2020
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, R. 212-1 et suivants, et R. 212-7 et suivants ;
Vu l'arrêté du 3 octobre 2017 modifié relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017 > > Art. 7 > >
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Article 3
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017 > > Art. Annexe I > >
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1 créé
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017 > > Art. Annexe II > >
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Article 5
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021.
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Article 6
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 juin 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé