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Arrêté du 8 juin 2009

Article 1

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Article 1

La direction des affaires financières, juridiques et des services comprend :
1° La sous-direction des affaires financières ;
2° La sous-direction des affaires juridiques et de la gestion des connaissances ;
3° La sous-direction des systèmes d'information ;
4° La sous-direction des services généraux et de l'immobilier ;
5° Le bureau des ressources humaines et des affaires générales de la direction.
Le directeur dispose par ailleurs de chargés de missions, notamment pour l'animation des réseaux, la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.
Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé7 mai 2011

Créé le 10 juin 2009 · Abrogé le 7 mai 2011

La direction des affaires financières, juridiques et des services comprend :
1° La sous-direction des affaires financières ;
2° La sous-direction des affaires juridiques et de la gestion des connaissances ;
3° La sous-direction des systèmes d'information ;
4° La sous-direction des services généraux et de l'immobilier ;
5° Le bureau des ressources humaines et des affaires générales de la direction.
Le directeur dispose par ailleurs de chargés de missions, notamment pour l'animation des réseaux, la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.
Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 10 juin 2009 au samedi 27 février 2010

Source : Légifrance