Arrêté du 8 juin 2009

Article 7

Abrogé16 octobre 2013

Créé le 10 juin 2009

Le bureau des ressources humaines et de l'administration générale assure pour l'ensemble de la direction la gestion de proximité des ressources humaines, des ressources immobilières, bureautiques et de fonctionnement courant.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 16 octobre 2013

Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 9

En vigueur du mercredi 10 juin 2009 au mardi 15 octobre 2013

Le bureau des ressources humaines et de l'administration générale assure pour l'ensemble de la direction la gestion de proximité des ressources humaines, des ressources immobilières, bureautiques et de fonctionnement courant.