Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 octobre 2024Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 octobre 2024Art. null
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 octobre 2024Art. null
1 version
1 modifié
Créé le 29 août 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 8 juillet 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le vendredi 29 août 2025