JORF n°0199 du 28 août 2025

Arrêté du 8 juillet 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 6 d’un arrêté antérieur

Résumé Il change une partie des règles écrites dans un décret précédent.
Mots-clés : Droit administratif Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 octobre 2024 > > Art. 6 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 14 octobre 2024

Résumé Il change une partie d'un décret déjà existant.
Mots-clés : Décret Législation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 octobre 2024 > > Art. null > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté précédent

Résumé Cet article indique que l’arrêté du 8 juillet remplace une partie de l’arrêté du 14 octobre en modifiant une disposition.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 octobre 2024 > > Art. null > >

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Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais