Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des tableaux de correspondance des épreuves
Résumé Les anciennes règles de correspondance des épreuves sont remplacées par les nouvelles dans l'annexe V de l'arrêté de 2024
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
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